REGLEMENT INTERIEUR
Education du Chiot
Education Canine
Obéissance (Loisir & compétition)
Agility (Loisir & compétition)
Cani-Cross
Recherche utilitaire (2010)
Educateurs agréés par la Commission Nationale d’Education & Activités Cynophiles de la Société Centrale
Canine.
CCH 28
Club Canin
de Hanches
Version V2007.01 du 07 janvier 2007, annule et remplace toute version précédente.
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Préambule : Le présent Règlement Intérieur a pour but de
préciser le fonctionnement du Club Canin de Hanches dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté par le Comité le 07 janvier 2007. Il est affiché dans les locaux et remis à l’ensemble des
membres ainsi qu’à chaque nouvel adhèrent.
Dans le cas de non-respect ou d’un manquement au présent
Règlement Intérieur, tous les membres du Comité sont habilités à en faire la remarque. Il est évident que toutes récidives exagérées, volontaires ou paroles déplacées envers les dirigeants du
club sont autant de motifs qui pourraient, dans le respect des procédures établies par nos statuts, conduire à l’exclusion pure et simple.
REGLEMENT INTERIEUR
1- Généralités :
Le Club est affilié à la Société Centrale Canine par le biais de la Société Canine Régionale du Centre
et de la Commission Nationale d’Education & d’Activités Cynophiles sous le N°3557.
2- Adhésion au Club :
Tout adhèrent ayant sollicité une adhésion au Club s’engage de facto à respecter scrupuleusement le
présent règlement, ses annexes éventuelles ainsi que les modifications à venir, et les statuts de l’Association.
Votre adhésion est prise en compte lors de la remise de tous les documents ci-dessous demandés, ainsi que ceux précisés lors de votre demande d’information et du paiement des cotisations. Cette adhésion
deviendra définitive après validation du Comité.
Si cette dernière était refusée, vous en seriez averti par ledit Comité et vous devriez prendre congé
du Club sans délai. Votre cotisation pourra vous être remboursée qu’après décision favorable du Comité.
Tout adhèrent qui outrepasserait les règles élémentaires de bonne conduite ainsi que l’esprit sportif,
de camaraderie et d’entraide qui anime notre groupe, pourrait se voir exclu immédiatement du Club. Son exclusion définitive ne pourra être prononcée qu’au regard des statuts de l’Association et
plus précisément en conformité avec les procédures telles que définies à l’Article 9 – Titre II.
Le montant de l’adhésion est fixé annuellement par le Comité. Nous vous demandons donc de vous
conformer aux tarifs affichés au Bureau pour l’année en cours (année civile).
3- Obligations de
l’Adhèrent :
Tout adhèrent du Club doit :
- Se conformer au présent règlement et aux statuts de l’Association,
- Etre à jour de cotisations,
- Se munir d’une photocopie d’attestation d’assurance multirisques vie familiale et privée garantissant la responsabilité civile et
les risques que l’assuré peut encourir en vertu des articles 1382 & 1386 du Code Civil, lorsque ces dommages sont causés à des tiers de son propre fait ou du fait des animaux domestiques dont
il est propriétaire ou dont il a la charge. Le Code Civil précise dans l’intitulé de l’Article 1385 « le propriétaire d’un animal … est responsable du dommage que l’animal a causé, soit
que l’animal fût égaré ou échappé ».
- Etre également à jour des vaccinations obligatoires de son chien et remettre une copie du certificat antirabique en cours de
validité. A la date de péremption, une copie du nouveau certificat devra être remise au bureau.
- Pour tous les chiens de 1er et 2nd catégorie, une copie de l’attestation de déclaration en Mairie et/ou
services de Police.
4- Attitudes aux abords du
Club :
Par souci de bonnes relations avec notre voisinage, nous vous demandons d’accéder au terrain en
roulant le plus doucement possible. Le chemin devra être emprunté à 25 km/h.
Les véhicules seront stationnés sur le parking du terrain et ne seront autorisés à pénétrer dans
l’enceinte du Club que sur l’accord du propriétaire ou d’un éducateur.
Lors de son arrivée au Club, tout sociétaire devra veiller à bien détendre son (ou ses) chien(s) pour
qu’il(s) puisse(nt) faire leurs besoins aux abords du parking avant d’entrer sur le terrain d’entraînement. Nous vous demandons d’empreinter les chemins, de respecter les champs et cultures
avoisinants et de ramasser tant que possible les déjections de vos compagnons.
Nous devons donner une bonne image au
Public.
Merci de respecter les horaires des cours et d’arriver un peu avant afin de satisfaire aux besoins de
détentes de vos chiens.
Aux abords du terrain, les chiens peuvent être en liberté sous la seule responsabilité de leur
maître.
5- Attitudes dans l’enceinte du
Club :
Les chiens devront être tenus en laisse à l’intérieur du Club, seuls les moniteurs & éducateurs
peuvent en juger autrement ; en aucun cas ils ne devront divaguer sur le terrain.
Vous devrez vous conformer au pointage ou contrôle des adhérents, en place ou à venir.
Les chiennes en période de chaleurs ne seront acceptées à l’entraînement qu’après demande et accord de
l’éducateur ou moniteur. En aucun cas vous ne devez prendre l’initiative de les amener, au risque de vous voir exclu de l’entraînement.
Les propriétaires ayant plusieurs chiens auront la
possibilité de les attacher aux poteaux prévus à cet effet, en attendant d’autres installations, mais jamais au grillage, arbres et arbustes.
Les chiens ayant une tendance agressive devront être tenus à l’écart des passages
obligatoires.
Les enfants sont admis au Club sous couvert d’une autorisation parentale et dans les conditions
suivantes :
- que le rapport de forces entre le chien et l’enfant ne soit pas trop important,
- que le chien n’ait pas de tendance agressive,
- ils seront tenus de se conformer aux demandes des éducateurs et pourront être tenus à l’écart de certains exercices.
Les conducteurs qui seraient accompagnés par des enfants, amis…, veilleront à ce que ces derniers
restent en dehors des aires d’entraînements.
Les adhérents désireux de pratiquer l’agility ou l’école du chiot doivent en faire la demande aux
éducateurs et doivent aider à la mise en place et au rangement des obstacles.
L’accès des locaux est interdit aux chiens.
Le bureau est réservé aux dirigeants du Club et à l’accueil des nouveaux adhérents.
Les boissons alcoolisées sont interdites dans l’enceinte du Club. Des boissons chaudes ou fraîches
pourront être proposées ou vendues contre des sommes modiques qui seront réinvesties pour la bonne marche de l’Association.
Toute personne exerçant dans l’enceinte du Club des brutalités excessives sur un chien par des coups,
par force ou à l’aide d’accessoires sera sanctionnée par le Comité, sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
L’utilisation de colliers électriques est proscrite à l’intérieur du Club.
6- Assemblée
Générale :
Voir statuts du Club.
Les votes seront réalisés à main levée en accord avec les procédures définies par les
statuts.
7- Comité & Bureau
:
Voir statuts du Club.
Les votes seront réalisés à main levée, mais un recours à scrutin secret pourra être pratiqué à chaque
fois que la bonne marche du Club en fera l’objet.
Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile, il est responsable de la
cohésion de l’association, il distribue les rôles et répartit les tâches, il essaye de maîtriser la taille des structures, de valoriser la formation des acteurs. Il est l’animateur des réunions
du Comité, il est responsable de l’ordre du jour et du compte-rendu. Il est chargé des relations extérieures. Il travaille à la promotion du Club, à sa bonne image.
Le(s) Vice(s)-Président est(sont) là pour seconder le président et assurer la continuité lors de
l’absence ou du départ de ce dernier. Alors que le Président serait plutôt responsable de la politique extérieure du Club, le vice-président serait davantage chargé de sa politique
intérieure : entre les différentes sections, il créera un climat de solidarité, de tolérance et de démocratie.
Le Trésorier est garant de la bonne gestion de l’Association, et aide à traduire financièrement la
volonté politique du Comité. Il fait un rapport de la situation à chaque demande du Bureau ou du Comité.
Il tient les comptes mensuellement en respectant la présentation imposée, et exécute rapidement les
opérations de gestion afin d’éviter les agios ou la perte d’intérêts.
Il sait mois par mois les dépenses prévues, les répartit pour éviter le découvert, économise en
fonction des entrées et des sorties ; pour cela il pourra établir un budget prévisionnel ou un plan de trésorerie.
En relation avec le Secrétaire, il s’occupe des cotisations.
Pour les manifestations, il prévoit un fond de caisse. Il fait le bilan le soir même avec le
responsable de la section ou de la manifestation.
Il présente pour l’A.G. un état des comptes selon les règles établies. Il trouve un ou deux
contrôleurs aux comptes pour vérification et signature.
Il s’occupe des dépenses de l’Association et gère les règlements.
Le Secrétaire partage le courrier avec le Président, mais plus particulièrement, il rédige les
comptes-rendus des réunions, celles du Comité ou autres, et assure le secrétariat de l’A.G. et l’archivage du Club. Il s’occupe de toute la partie administrative.
Il veille à la communication interne (descendante, montante et horizontale), et fait circuler
l’information entre membres et sections.
Au niveau des sections de compétitions et de la restauration, il veille au respect des cahiers des
charges établis et votés en Comité.
Il supervise les sections dans l’organisation de la préparation (autre que technique) de leur concours
et dans l’établissement de leur budget prévisionnel annuel d’équipement.
Lors d’une manifestation, si la section le lui demande, il peut aider au secrétariat des concurrents
et à leur accueil.
Il seconde le Trésorier dans la mise en place et le suivi de la restauration et de la buvette, lors
des concours ou manifestations.
Il gère le planning des présences des moniteurs et éducateurs, pour les séances dominicales ou
autres.
Tant que faire se peut, l’Assemblée tentera de constituer un Comité représentatif de toutes les
activités pratiquées au sein du Club.
8 – Procès-verbaux :
Ils seront, rédigés, répertoriés et archivés par le Secrétariat de l’Association. Ils pourront être
présentés à tout membre en faisant la demande écrite dans un délai normal de présentation.
Au même titre que la trésorerie du Club devra être transmise, sans délai, entre Trésoriers à chaque
renouvellement de bureau, il devra en être de même entre Secrétaires, avec l’intégralité des différents PV, véritable mémoire et traces écrites de l’Association. Ce depuis l’origine du
Club.
Il en sera de même pour le Registre Spécial qui a obligation d’être tenu régulièrement et devra être
présenté à toute demande judiciaire.
9 – Matériel et
locaux :
Les adhérents sont priés de respecter les accès des locaux et de les tenir propres, d’aider à leur
bonne tenue, entretien et réparations.
Il en sera de même pour le matériel mis à votre disposition dans le cadre des activités du
Club.
L’Association tentera de nommer un responsable des locaux et matériel qui en organisera le suivi et
l’entretien. Cette personne n’aura pas vocation à être l’homme à tout faire, mais sera bien le coordinateur des journées d’entretien et de réparation.
Toute personne pratiquant des dégradations volontaires sera, sans délai révoquée de l’association et
devra répondre des frais de remise en état.
10 – Activités, disciplines ou
sections :
Les responsables de section sont nommés par le Comité.
Les entraînements se feront sous la responsabilité de l’éducateur ou moniteur.
L’utilisation du parcours d’Agility ou de l’école du chiot est interdite sans la présence d’un
éducateur ou moniteur, dans le cas contraire, la responsabilité du Club ne pourra être engagée et les frais (vétérinaires, matériel…) resteraient à la charge de l’utilisateur.
Agility compétition :
Les personnes désireuses d’effectuer des concours d’agility devront demander l’octroi d’une
licence.
Attention, à compter du 1er janvier 2008, l'obtention de la licence CNEAC sera soumise à l'obtention
du Certificat d'Aptitude à l'Education Sociale du Chien, dispensé par les Moniteurs d'Education Canine.
Les inscriptions aux concours feront l’objet d’un accord préalable du responsable de section et le
Club sera obligatoirement informé des engagements pris (en cas d’accident, le Président ou son représentant, ne peut ignorer les déplacements de ses membres). Toute signature fallacieuse
compromettra la relation de confiance que le Président est en droit d’attendre et pourra faire l’objet d’une suspension de licence.
Vous transmettrez une copie de vos feuilles de résultats à votre responsable de section à chaque
retour de concours.
Par mesure de sécurité, les entraînements pourront être suspendus en cas de fortes intempéries ou de
dégradation du terrain.
Education canine & Obéissance :
Matériel : - Collier métallique étrangleur
- Laisse en cuir d’un mètre
- Muselière
Les leçons seront à l’appréciation du moniteur (ou éducateur) et en fonction de l’orientation dans
laquelle vous souhaitez diriger votre chien.
Vous évoluerez dans les groupes supérieurs sur décision des éducateurs et moniteurs.
Les personnes désireuses d’effectuer des concours d’obéissance devront demander l’octroi d’une
licence.
Les inscriptions aux concours feront l’objet d’un accord préalable du responsable de section et le
Club sera obligatoirement informé des engagements pris (en cas d’accident, le président ou son représentant, ne peut ignorer les déplacements de ses membres). Toute signature fallacieuse
compromettra la relation de confiance que le Président est en droit d’attendre et pourra faire l’objet d’une suspension de licence.
Vous transmettrez une copie de vos feuilles de résultats à votre responsable de section à chaque
retour de concours.
Ecole du chiot :
Les chiots de 2 à 6 mois y seront accueillis. Seuls des éducateurs formés (formation externe ou
interne) pourront vous permettre d’éduquer votre nouveau compagnon.
Ces derniers vous aiguilleront vers les autres disciplines du Club en fonction de vos envies et des
aptitudes de vos chiens.
Cani-Cross :
Les entraînements s’effectueront en extérieur, à des horaires définis avec le responsable de section
en accord avec le Comité du Club.
Les chiens de moins de 18 mois ne pourront y avoir accès.
11 – Procédures
disciplinaires :
Voir les statuts de l’Association.
12 – Dispositions diverses
Lorsque, sur un sujet donné, il n’y a rien de défini dans nos statuts ou le présent règlement,
s’appliqueront par ordre de priorité, les dispositions prévues dans les statuts ou règlements de la Société Canine Régionale Centre, puis par défaut ceux de la Société Centrale Canine, puis ceux
de la Fédération Cynologique Internationale.
La philosophie du Club est :
- d’apporter au couple maître-chien l’harmonie nécessaire à une bonne compréhension dans la vie commune,
- que l’aide et les conseils amicaux seront toujours parfaitement accueillis et acceptés,
- que l’on ne vend pas un service, mais que l’on met à la disposition des adhérents des installations, des connaissances et un savoir
bénévole pour évoluer favorablement dans l’éducation du chien.
13 – Modifications du Règlement
Intérieur :
Les modifications seront réalisées à la demande ou sur propositions du Comité par le Bureau en place.
Le nouveau règlement établi ne pourra être diffusé qu’après approbation en réunion de Comité.
14 – Horaires :
Voir l’affichage au Club.
Les horaires peuvent être modulés par les éducateurs en fonction du nombre d’adhérents. Aussi, il se
peut que les débutants débutent une heure plus tard en vue d’améliorer les conseils et la réceptivité.
Il est important de respecter les horaires afin de ne pas perturber le déroulement des séances en
cours, par respect pour le moniteur et pour les autres membres.
Tout retardataire devra demander l’autorisation pour pénétrer sur le terrain.
LA CYNOPHILIE EST UN SPORT DONC UNE DETENTE, UN PLAISIR.
IL EST ESSENTIEL QUE CES MANIFESTATIONS SOIENT UNE OCCASION DE SYMPATHIE.
Chères Adhérentes, chers Adhérents 
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